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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXDECOR
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CASAMANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASAMANCE
TEXDECOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95587230
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2025

Présentation de la marque CASAMANCE

Déposée le 1 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXDECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASAMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXDECOR domicilié(e) 2 Rue d'Hem - 59780 - WILLEMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 420 469 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG Eugénie domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque CASAMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASAMANCE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.

TEXDECOR a également déposé les autres marques suivantes : MISIA , CREATIVE STICKERS , SO WALL , TEXDECOR , EMMA LOU , ACOUSTIBAT , ACOUSTICOLOR , CASADECO , CASELIO , LE MUR DU SILENCE


TEXDECOR, Société par actions simplifiée - 2 Rue d'Hem - 59780 - WILLEMS - France - SIREN 301420469


BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG Eugénie - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356100 - Publication au BOPI 2002-10-07

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2005 n°2292515 - Publication au BOPI 2005-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2015 n°2587175 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-20

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières plastiques

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.